Informations légales
Mentions légales
Informations relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site ORYZON ACQUISITION.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination
- ORYZON CONSULTING
- Forme juridique
- SAS (société par actions simplifiée)
- Capital social
- 16 000 €
- Siège social
- 18 boulevard Guillet Maillet, 17100 Saintes, France
- Immatriculation
- RCS Saintes
- SIREN
- 789 129 053
- SIRET (siège)
- 789 129 053 00037
- TVA intracommunautaire
- FR30 789 129 053
- Code APE
- 64.20Z — Activités des sociétés holding
- Date de création
- 05/11/2012
- Contact
- equipe@oryzonacquisition.com — 09 83 73 44 80
- Directeur de la publication
- Le représentant légal de ORYZON CONSULTING.
ORYZON ACQUISITION est une marque commerciale exploitée par la société ORYZON CONSULTING. L'ensemble des prestations proposées sous l'appellation Oryzon Acquisition sont juridiquement fournies et facturées par ORYZON CONSULTING.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- Vercel Inc.
- Adresse
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site
- https://vercel.com
Les données des formulaires et réservations sont hébergées par Supabase Inc. (https://supabase.com). Voir la politique de confidentialité pour le détail des traitements.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. ORYZON CONSULTINGs'efforce d'assurer une disponibilité continue, mais ne saurait être tenue responsable des interruptions liées à la maintenance, à des évolutions techniques ou à des causes indépendantes de sa volonté.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — structure, textes, identité visuelle, logo, marque ORYZON ACQUISITION, graphismes et contenus — est la propriété exclusive de ORYZON CONSULTING, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
5. Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. ORYZON CONSULTINGne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs ou omissions, ni de l'usage qui pourrait être fait de ces informations. Les liens vers des sites tiers sont proposés pour la commodité de l'utilisateur ; ORYZON CONSULTINGn'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à cet égard.
7. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 4 juillet 2026.
